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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Batiroc
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BATIBAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATIBAC
Batiroc, sas

Numéro de dépôt :
3874272
Date de dépôt :
09/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2021
BATIBAC de Batiroc

Présentation de la marque BATIBAC

Déposée le 9 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Batiroc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATIBAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Batiroc domicilié(e) 3 avenue jean monnet - 54920 - VILLERS LA MONTAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 539 006 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Batiroc domicilié(e) 3 avenue jean monnet - 54920 - VILLERS LA MONTAGNE - France.

La marque BATIBAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATIBAC est expirée depuis le 9 novembre 2021.

Batiroc a également déposé les autres marques suivantes : BATITHANE , ISOCOQUE , BATIROC , BATIROCHE , COQUE M , ISONOV , ISOCOQUE , BATICLIP , BATIROC , BATIROC


Batiroc, sas - 3 avenue jean monnet - 54920 - VILLERS LA MONTAGNE - France - SIREN 316539006


Batiroc - 3 avenue jean monnet - 54920 - VILLERS LA MONTAGNE - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Inscription le 8 août 2012 - Rejet partiel n°580752 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08

Métaux communs et leurs alliages ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques.